Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

60 questions

  1. Question n° 00517 posée par M. Jacques Legendre

    Enseignement de la langue polonaise en France

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00521 posée par M. Jacques Legendre

    Reconstitution de la carrière des maîtres de conférences nommés entre 1984 et 1989

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02035 posée par M. Jacques Legendre

    Enseignement de la langue polonaise

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02313 posée par M. Jacques Legendre

    Enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02314 posée par M. Jacques Legendre

    Inégalités de traitement des mutuelles étudiantes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02569 posée par M. Jacques Legendre

    Enseignement du français en Chine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04801 posée par M. Jacques Legendre

    Respect des clauses linguistiques du traité franco-allemand

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05030 posée par M. Jacques Legendre

    Fonctionnement de l'université de Valenciennes (Nord)

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05941 posée par M. Jacques Legendre

    Déroulement de carrière des maîtres de conférences nommés entre 1984 et 1989

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06498 posée par M. Jacques Legendre

    Protection sociale des étudiants

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible