Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

60 questions

  1. Question n° 05624 posée par M. Jacques Legendre

    Nécessité de lutter contre le détournement des intitulés de diplômes de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01124 posée par M. Jacques Legendre

    Filière de lettres classiques à l'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21563 posée par M. Jacques Legendre

    Délais des bourses de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05941 posée par M. Jacques Legendre

    Déroulement de carrière des maîtres de conférences nommés entre 1984 et 1989

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0218C posée par M. Jacques Legendre

    Suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités et de la politique universitaire française

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05030 posée par M. Jacques Legendre

    Fonctionnement de l'université de Valenciennes (Nord)

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09174 posée par M. Jacques Legendre

    Enseignement supérieur (situation des universités du Nord - Pas-de-Calais)

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11045 posée par M. Jacques Legendre

    Coût global des dégradations commises lors des blocages des universités en 2009

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06499 posée par M. Jacques Legendre

    Fonctionnement de l'université de Valenciennes (Nord)

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00521 posée par M. Jacques Legendre

    Reconstitution de la carrière des maîtres de conférences nommés entre 1984 et 1989

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible