Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 0335S posée par M. Pierre Martin

    Fréquentation des cantines scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07485 posée par M. Pierre Martin

    Statut des maîtres nageurs sauveteurs des piscines universitaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13984 posée par M. Pierre Martin

    Taux d'encadrement des élèves par des conseillers d'orientation psychologues

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12550 posée par M. Pierre Martin

    Prévention de noyades et apprentissage de la natation

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0360G posée par M. Pierre Martin

    Pénurie de vétérinaires en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12837 posée par M. Pierre Martin

    Statut des enseignants du privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14901 posée par M. Pierre Martin

    Réforme de la formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15201 posée par M. Pierre Martin

    Créations de postes d'enseignants dans les établissements privés sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15601 posée par M. Pierre Martin

    Méthode d'évaluation de l'histoire-géographie dans l'avant-projet de loi d'orientation pour l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16356 posée par M. Pierre Martin

    Passage à la LOLF et avenir des IUT

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible