Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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932 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

745 questions

  1. Question n° 03341 posée par M. Christophe Priou

    Situation des professeurs documentalistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03460 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des enseignants dans les écoles supérieures d'art territoriales

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01295 posée par M. Mathieu Darnaud

    Mises en disponibilité pour recherche et détachements dans l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01006 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Situation des enseignants-chercheurs

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1100G posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Démissions d'enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1006G posée par M. Claude Kern

    Agressions des personnels éducatifs

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 22375 posée par Mme Marie-Annick Duchêne

    Équité de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1455S posée par M. Didier Marie

    Personnels exerçant dans les réseaux d'aide spécialisée aux élèves en difficulté en Seine-Maritime

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1459S posée par Mme Mireille Jouve

    Avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté dans les Bouches-du-Rhône

    Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21249 posée par M. François Bonhomme

    Affiliation à l'Ircantec des maîtres de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible