Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8942 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7057 questions

Question n° 04543 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation des coopérants non titulaires de l'enseignement supérieur en Algérie

Réponse du ministère : Éducation

25/02/1982
Pertinence
Question n° 34258 posée par M. Louis De La Forest

Loi d'orientation de l'enseignement supérieur: application

Réponse du ministère : Universités

23/05/1980
Pertinence
Question n° 29608 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Enseignement supérieur: situation des vacataires à titre principal

Réponse du ministère : Universités

29/03/1979
Pertinence
Question n° 18875 posée par M. Roger Husson

Enseignement supérieur: classement de l'Ecole centrale

Réponse du ministère : Éducation

09/08/1984
Pertinence
Question n° 20783 posée par M. Roger Husson

Enseignement supérieur: classement de l'école centrale

Réponse du ministère : Éducation

06/12/1984
Pertinence
Question n° 26505 posée par M. Marc Boeuf

Titularisation des enseignants vacataires de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

24/10/1985
Pertinence
Question n° 02534 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Problèmes d'emploi des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réponse du ministère : Universités

15/06/1979
Pertinence
Question n° 10112 posée par M. Jean-Marie Rausch

Enseignement supérieur: composition de divers organismes

Réponse du ministère : Éducation

10/02/1983
Pertinence
Question n° 0505S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation dans l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

16/05/1984
Pertinence
Question n° 32573 posée par Mme Cécile Goldet

Enseignement supérieur (remplacement des enseignantes durant les congés de maternité)

Réponse du ministère : Universités

17/01/1980
Pertinence