Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8942 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7057 questions

  1. Question n° 27828 posée par M. Robert Laucournet

    Assistants non titulaires et vacataires des universités: recrutement et statut

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27990 posée par M. Louis Longequeue

    Ecoles d'ingénieurs: insuffisance de l'effort de recherche

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27996 posée par M. Marcel Gargar

    Résidences universitaires Antilles- Guyane: capacité d'hébergement

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 28074 posée par M. Henri Goetschy

    Ecoles nationales supérieures d'ingénieurs de Mulhouse: statut du personnel

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 28246 posée par M. Paul Jargot

    Décret concernant le statut du personnel non-titulaire: conséquences à l'Université III de Grenoble

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 28286 posée par M. Paul Jargot

    UER des sciences pharmaceutiques et biologiques de Grenoble: situation

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00144 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Dangers d'une sélection fondée essentiellement sur la seule connaissance des mathématiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 28584 posée par M. Jacques Braconnier

    Enseignement sportif: suppression de certaines classes

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 28732 posée par M. Roger Poudonson

    Postes d'agrégé hors classe et de chaires supérieures: insuffisance de création

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 28775 posée par M. Pierre Salvi

    Accés à l'emploi d'attaché communal

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible