Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8942 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7057 questions

  1. Question n° 30351 posée par M. Paul Jargot

    Bibliothèques: situation du personnel

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 30369 posée par M. Raymond Bouvier

    Enseignement hôtelier français: ouverture sur l'Europe

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 30389 posée par M. Louis Jung

    Enseignement supérieur hôtelier: mise en place

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 30396 posée par M. Paul Seramy

    Pharmacie: substitution du diplôme de doctorat d'exercice au diplôme de pharmacien

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 30410 posée par M. Michel Darras

    Assistants non titulaires: interdiction d'assurer des cours magistraux

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 30418 posée par M. Raymond Dumont

    Nord-Pas-de-Calais: situation des chercheurs "hors statut".

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 30503 posée par M. Louis Perrein

    Personnel des universités: protection médicale

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 30504 posée par M. Pierre Noe

    Titre de "Lauréat": valeur

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Faible

  9. Question n° 30596 posée par M. Marcel Gargar

    UER des sciences médicales Antilles-Guyane: avenir

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02533 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Elaboration de la carte universitaire

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Faible