Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8942 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7057 questions

  1. Question n° 07856 posée par Mme Catherine Dumas

    Soutien de l'État aux grandes écoles associatives

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07643 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Lancement des instituts régionaux de formation dépendant de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07685 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Stratégies pour réduire le coût et améliorer l'accessibilité des logements étudiants en France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07686 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Promotion de l'insertion professionnelle des diplômés par le biais de stages rémunérés et de programmes de formation en entreprise

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07706 posée par M. Yves Détraigne

    Calendrier du baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0508G posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Parcoursup

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07480 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Troisième trimestre de terminale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07563 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des écoles nationales supérieures d'architecture et de paysage

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0752S posée par M. Olivier Rietmann

    Formation des enseignants et calcul du droit à pension de retraite

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07258 posée par M. Bruno Rojouan

    Difficultés au sein de la formation en masso-kinésithérapie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible