Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8942 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7057 questions

  1. Question n° 15916 posée par M. Adolphe Chauvin

    Conseil constitutionnel et loi sur l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0091A posée par M. Adrien Gouteyron

    Annulation partielle de deux décrets relatifs à l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05783 posée par M. Simon Sutour

    Projet de loi portant sur l'enseignement supérieur et la recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01326 posée par M. Daniel Laurent

    Accès à l'enseignement supérieur des étudiants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04138 posée par M. Marcel Rainaud

    Abrogation du décret entérinant l'accord entre la République française et le Vatican sur la reconnaissance des grades et diplômes catholiques dans l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05062 posée par M. Jacques Mézard

    Abrogation du décret entérinant l'accord entre la République française et le Vatican sur la reconnaissance des grades et diplômes catholiques dans l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 01865 posée par Mme Mireille Jouve

    Moyens alloués aux établissements d'enseignement supérieur dans le cadre de la visite médicale des étudiants étrangers

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 04888 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Elections universitaires: résultats

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0210S posée par M. Jacques Mézard

    Avenir des antennes universitaires délocalisées

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 05055 posée par Mme Denise Saint-Pé

    École supérieure des technologies industrielles avancées

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne