Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8942 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7057 questions

  1. Question n° 31897 posée par M. Kléber Malécot

    Ecoles normales supérieures d'enseignement: conséquences de la réforme

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 31959 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Situation de certains professeurs de faculté de médecine en poste à l'étranger

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02612 posée par M. Paul Seramy

    Crédits pour la recherche dans les grandes écoles et le développement des enseignements générateurs d'innovations

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 32000 posée par M. Jean Francou

    Alignement de l'échelle indiciaire des chargés de recherche sur celle des maîtres de conférence

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 32005 posée par M. Kléber Malécot

    Amélioration de la condition matérielle des chercheurs

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 32033 posée par M. Paul Jargot

    Institut de géographie alpine de Grenoble: situation

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02614 posée par M. Claude Fuzier

    Situation de l'UER de Bobigny

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 32041 posée par M. Roger Quilliot

    Assistants titulaires de science: situation

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Faible

  9. Question n° 32094 posée par M. Louis Jung

    Création de conservatoires régionaux des arts et métiers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 32157 posée par M. Pierre Croze

    Coopérants non titulaires de l'enseignement supérieur: critères de titularisation

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne