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Questions avec réponses

38 questions

1. Question n° 15898 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

   Covid-19 et survie des exploitations viticoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   07/05/2020

   Pertinence

2. Question n° 15980 posée par M. Jérôme Durain

   Viticulture

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   07/05/2020

   Pertinence

3. Question n° 15335 posée par M. Yves Détraigne

   Soutien de la filière viticole française

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   16/04/2020

   Pertinence

4. Question n° 15337 posée par Mme Florence Lassarade

   Conséquences de l'épidémie de Covid-19 pour la filière viticole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   16/04/2020

   Pertinence

5. Question n° 12095 posée par M. Pascal Allizard

   Droits de douane américains sur les produits laitiers

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   05/09/2019

   Pertinence

6. Question n° 11410 posée par M. Gérard Dériot

   Taxation du vin par les États-Unis

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   11/07/2019

   Pertinence

7. Question n° 10856 posée par M. Daniel Laurent

   Protection des indications géographiques et accès aux marchés des vins et spiritueux

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   13/06/2019

   Pertinence

8. Question n° 10325 posée par M. Daniel Laurent

   Révision de la directive 92/83/CEE du Conseil du 19 octobre 1992

   Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

   09/05/2019

   Pertinence

9. Question n° 09749 posée par Mme Muriel Jourda

   Difficultés de la filière équestre

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   04/04/2019

   Pertinence

10. Question n° 09400 posée par M. Yves Détraigne

    Présence d'acrylamide décelée dans certains aliments

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    14/03/2019

    Pertinence