Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 10856 posée par M. Daniel Laurent

    Protection des indications géographiques et accès aux marchés des vins et spiritueux

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10325 posée par M. Daniel Laurent

    Révision de la directive 92/83/CEE du Conseil du 19 octobre 1992

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09741 posée par Mme Isabelle Pasquet

    Valorisation des sous-produits de la vigne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08976 posée par M. Daniel Laurent

    Valorisation des sous-produits vinicoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08034 posée par M. André Trillard

    Valorisation des sous-produits de la vigne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07912 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Principe de l'obligation de livraison des sous-produits de la vinification en distillerie

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06710 posée par M. Michel Doublet

    Fiscalité sur le vin

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01263 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Contrefaçon de vins et spiritueux normands

    Réponse du Ministère du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01212 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Conséquences de la contrefaçon sur les exportations de calvados

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0496S posée par M. Jean-Paul Alduy

    Législation sur la vigne et le vin

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Très faible