Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1633 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1599 questions

  1. Question n° 02893 posée par Mme Vivette Lopez

    Acte délégué sur le sel biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02704 posée par Mme Françoise Férat

    Simplification du programme européen « Fruits et légumes à l'école » et « Lait et produits laitiers à l'école »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02727 posée par M. Laurent Burgoa

    Acte délégué sur le sel biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02623 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Toxicité des roses

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02358 posée par M. Daniel Laurent

    Label « bio » pour le sel et attentes des producteurs de sel marin de l'Atlantique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02028 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Faille dans le décret relatif au miel

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02299 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Plan stratégique national de la politique agricole commune 2023-2027

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01451 posée par M. Jean Sol

    Prise en compte des spécificités locales pour la fixation des taux de débits réservés dans les cours d'eau

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01494 posée par Mme Laurence Garnier

    Conséquences du projet de réforme du système européen de gestion des indications géographiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00761 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Prévention par les anticoccidiens et conséquences de la modification du code de la santé publique pour l'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible