Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 23783 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Impact du projet de label écologique de l'Union européenne pour les produits financiers sur la base industrielle et technologique de défense

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05243 posée par M. Jacques Le Nay

    Coopération européenne en matière d'armement

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19472 posée par Mme Michelle Demessine

    Projet de loi relatif à l'intermédiation en armes

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15829 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Prolifération d'armes de guerre d'origine française dans les rangs de Boko Haram

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11666 posée par M. Richard Tuheiava

    Procédure de la République des Îles Marshall contre la France auprès de la Cour internationale de justice pour violation du droit international en matière de non-prolifération nucléaire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05445 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Traité sur le commerce des armes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05240 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Traité international sur le commerce des armes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04198 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Doctrine française sur les armes à l'uranium appauvri

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00015 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Sécurisation et destruction des dépôts de munition

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13374 posée par M. Philippe Richert

    Importation/exportation des véhicules de collection classés matériels de 2e catégorie

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible