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Questions avec réponses

45 questions

1. Question n° 0657G posée par M. Simon Sutour

   Politique étrangère et lutte contre Daech

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

   18/11/2015

   Pertinence

2. Question n° 24998 posée par M. Didier Boulaud

   Catalogue des forces de l'Union européenne

   Réponse du Ministère de la défense

   26/10/2006

   Pertinence

3. Question n° 05020 posée par M. Jean-Marc Pastor

   Traité international sur le commerce des armes classiques

   Réponse du Ministère de la défense

   03/07/2008

   Pertinence

4. Question n° 24996 posée par M. Didier Boulaud

   Plan européen de développement des capacités

   Réponse du Ministère de la défense

   26/10/2006

   Pertinence

5. Question n° 05142 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

   Participation de la France au renouvellement du matériel militaire polonais par du matériel extra européen

   Réponse du Ministère des armées

   09/02/2023

   Pertinence

6. Question n° 1033G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

   OTAN

   Réponse du Ministère des armées

   14/11/2019

   Pertinence

7. Question n° 24051 posée par M. Édouard Courtial

   Arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne sur le statut des militaires

   Réponse du Ministère des armées

   29/07/2021

   Pertinence

8. Question n° 1649G posée par M. Cédric Perrin

   Temps d'activité et de repos des militaires

   Réponse du Ministère des armées

   04/02/2021

   Pertinence

9. Question n° 0456G posée par Mme Karine Claireaux

   Lutte contre le terrorisme à l'échelle européenne

   Réponse du Ministère de la défense

   30/01/2015

   Pertinence

10. Question n° 06074 posée par M. Pierre Laurent

    Utilisation de munitions à uranium appauvri

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    30/03/2023

    Pertinence