Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

221 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

212 questions

Question n° 08631 posée par M. Cyril Pellevat

Nécessité de préserver la filière vitrailliste face aux contraintes liées au plomb

Réponse du Ministère de la culture

12/10/2023
Pertinence
Question n° 05664 posée par Mme Catherine Dumas

Conséquences fiscales d'une directive européenne sur le marché de l'art français

Réponse du Ministère de la culture

09/03/2023
Pertinence
Question n° 05052 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

Conséquences de la vente du deuxième réseau de salles de cinémas en France

Réponse du Ministère de la culture

02/02/2023
Pertinence
Question n° 04825 posée par M. Serge Mérillou

Avenir des cinémas du groupe CGR

Réponse du Ministère de la culture

19/01/2023
Pertinence
Question n° 02592 posée par Mme Sonia de La Provôté

Conséquences d'une interdiction du plomb pour le patrimoine de vitrail de France et d'Europe

Réponse du Ministère de la culture

15/09/2022
Pertinence
Question n° 01320 posée par M. Alain Duffourg

Label du patrimoine européen

Réponse du Ministère de la culture

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00265 posée par Mme Kristina Pluchet

Avenir du patrimoine vitraillé français et européen

Réponse du Ministère de la culture

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00478 posée par M. Jean-Yves Leconte

Situation de certains journalistes professionnels intervenant à l'étranger

Réponse du Ministère de la culture

07/07/2022
Pertinence
Question n° 27250 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

Soutien aux artistes ukrainiens

Réponse du Ministère de la culture

17/03/2022
Pertinence
Question n° 24297 posée par M. Yves Détraigne

Situation des métiers d'art français

Réponse du Ministère de la culture

09/09/2021
Pertinence