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Questions avec réponses

9158 questions

1. Question n° 09378 posée par M. Franck Dhersin

   Chicorée et alternatives aux intrants

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   14/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 09423 posée par M. Daniel Laurent

   Position française sur la fleur de sel et préoccupations des sauniers de l'Atlantique

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   14/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 09351 posée par Mme Catherine Dumas

   Certification du sel biologique en France

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   07/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 0661G posée par M. Jean-Jacques Panunzi

   Fièvre catarrhale ovine

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

   30/11/2023

   Pertinence

5. Question n° 09209 posée par M. Jean-Luc Ruelle

   Prise en compte des Français établis hors de France dans le plan interministériel 2023-2027 contre les violences faites aux enfants

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   30/11/2023

   Pertinence

6. Question n° 09268 posée par Mme Christine Herzog

   Fiscalité applicable à un véhicule acheté dans l'Union européenne par un particulier après avoir déjà été immatriculé en France en première immatriculation

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   30/11/2023

   Pertinence

7. Question n° 0621G posée par M. Daniel Salmon

   Renouvellement de l'autorisation du glyphosate au niveau européen

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   16/11/2023

   Pertinence

8. Question n° 09010 posée par M. Christian Klinger

   Conséquences de l'obtention du certificat d'examen du permis de conduire pour les travailleurs frontaliers

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   16/11/2023

   Pertinence

9. Question n° 08963 posée par Mme Agnès Canayer

   Taxe sur la valeur ajoutée dans le monde équestre

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   09/11/2023

   Pertinence

10. Question n° 08872 posée par Mme Marie-Claude Lermytte

    Importation de tabac pour les particuliers français dans la zone européenne

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    02/11/2023

    Pertinence