Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

90 questions

  1. Question n° 03503 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Sécurité nucléaire

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03568 posée par M. Albert Voilquin

    Polémiques autour de la mise en oeuvre de la Centrale nucléaire de Cattenom (Moselle)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08143 posée par M. Marcel Vidal

    France et conclusions du rapport d'Amnesty international

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09378 posée par M. André Rouvière

    Simplification des documents administratifs aux frontières

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02774 posée par M. Jean Huchon

    Politique agricole commune : non-application des mesures d'interdiction des anabolisants

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03857 posée par M. Yvon Collin

    Incinération des déchets industriels et ménagers

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06942 posée par M. Roger Lise

    Coopération DOM-Caraïbe

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08486 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Préparation de l'opinion publique à l'éventualité de la réunification allemande

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08487 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Décisions de la Communauté européenne face au problème de la réunification allemande

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08667 posée par M. Pierre Lacour

    Préparation d'un traité de paix

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible