Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

37 questions

  1. Question n° 17605 posée par M. Alain Fauconnier

    Situation des salariés de la filière tabacole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17644 posée par M. Michel Boutant

    Avenir de la filière tabacole française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16346 posée par M. Roland Courteau

    Aides du FEAGA

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16121 posée par M. Alain Fauconnier

    Revendications des tabaculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15992 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Financement des ADASEA et de la politique d'installation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14721 posée par M. Raymond Couderc

    Projets d'irrigation dans la filière viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08680 posée par M. Jean Besson

    Conséquences de la suppression de la ligne budgétaire « animation rurale »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 08185 posée par M. André Lejeune

    Prêts MTS-JA et MTS-CUMA : rendre possible le financement des matériels d'occasion

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07046 posée par M. Roland Courteau

    Réduction des financements aux associations en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06724 posée par M. Bernard Piras

    Participation des fonds européens au financement d'une prime de base de plantation et d'attente en trufficulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible