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Questions avec réponses

31 questions

1. Question n° 08516 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Femmes médecins: allocation de repos maternel

   Réponse du ministère : Droits de la femme

   27/10/1982

   Pertinence

2. Question n° 07073 posée par M. Jean Chérioux

   Situation des femmes médecins ayant élevé des enfants

   Réponse du ministère : Solidarité

   16/11/1989

   Pertinence

3. Question n° 15938 posée par M. Charles Descours

   Congés de maternité des femmes-médecins libérales

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   27/06/1991

   Pertinence

4. Question n° 07952 posée par M. Louis Souvet

   Problèmes posés aux hôpitaux par l'exigence de certaines patientes de médecins hommes

   Réponse du ministère : Santé

   29/09/1994

   Pertinence

5. Question n° 14028 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

   Situation des droits de l'homme en Chine

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   22/02/1996

   Pertinence

6. Question n° 00658 posée par M. Claude Huriet

   Harmonisation du régime de retraite de base des femmes exerçant une profession libérale

   Réponse du ministère : Emploi

   03/07/1997

   Pertinence

7. Question n° 0552S posée par M. Didier Boulaud

   Pénurie de médecins

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   13/10/2004

   Pertinence

8. Question n° 1037S posée par M. Daniel Reiner

   Démographie médicale et zones déficitaires en offre de soin

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   04/05/2006

   Pertinence

9. Question n° 17580 posée par M. Jean Louis Masson

   Calcul de la retraite des mères de famille médecins libérales

   Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

   10/03/2011

   Pertinence

10. Question n° 07357 posée par M. Yves Chastan

    Retraite des femmes médecins libérales

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    11/07/2013

    Pertinence