Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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4682 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3788 questions

  1. Question n° 10063 posée par M. Jérôme Darras

    Situation des centres sociaux

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09917 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation financière des centres sociaux

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09954 posée par M. Ian Brossat

    Situation des centres sociaux parisiens

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09956 posée par M. Ian Brossat

    Situation des centres sociaux parisiens

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09959 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Situation des centres sociaux et espaces de vie sociale

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1027S posée par M. Hervé Reynaud

    Exonération de taxe foncière de longue durée

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09809 posée par M. Laurent Burgoa

    Difficultés financières des centres sociaux

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09817 posée par Mme Else Joseph

    Situation critique des centres sociaux en France

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09830 posée par M. Sébastien Fagnen

    Fragilisation des centres sociaux et socioculturels

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09700 posée par M. Laurent Burgoa

    Conséquences de la suppression de la maison individuelle du dispositif du prêt à taux zéro pour les territoires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible