Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 07821 posée par M. Jacques Legendre

    Devoir moral pour la France de ne pas abandonner la République centrafricaine

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07022 posée par M. Jacques Legendre

    Fermeture envisagée de la « librairie de France » à New York

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07942 posée par M. Jacques Legendre

    Action de la France pour mettre un terme aux violences en République centrafricaine

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16310 posée par M. Jacques Legendre

    Assassinat programmé de l'association France-Québec et donc de la relation populaire entre les deux nations

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15030 posée par M. Jacques Legendre

    Situation de la langue française au Vanuatu

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08015 posée par M. Jacques Legendre

    Participation de la France à l'éradication complète de la poliomyélite

    Réponse du Ministère chargé du développement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15446 posée par M. Jacques Legendre

    Disparition du magazine francophone Cambodge Soir Hebdo

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0239G posée par M. Jacques Legendre

    Centrafrique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06180 posée par M. Jacques Legendre

    Déclaration du président allemand

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20166 posée par M. Jacques Legendre

    Présence de TV5 sur la TNT

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible