Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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174 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

153 questions

Question n° 24807 posée par M. Rémi Cardon

Silence de la France sur les événements en Birmanie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

07/10/2021
Pertinence
Question n° 23819 posée par M. Yves Détraigne

Situation en Birmanie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/07/2021
Pertinence
Question n° 23100 posée par M. Antoine Lefèvre

Inscription au patrimoine mondial de nécropoles militaires

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

03/06/2021
Pertinence
Question n° 22995 posée par M. Christian Klinger

Reprise du conflit entre la Palestine et Israël

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

20/05/2021
Pertinence
Question n° 22686 posée par M. Pierre Laurent

Assassinats politiques en Colombie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/05/2021
Pertinence
Question n° 22571 posée par Mme Nathalie Goulet

Violation de la neutralité de la France au sein du groupe de Minsk

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

29/04/2021
Pertinence
Question n° 22092 posée par M. Rémi Cardon

Silence de la France sur les événements en Birmanie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/04/2021
Pertinence
Question n° 22106 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sort des prisonniers de guerre arméniens en Azerbaïdjan

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/04/2021
Pertinence
Question n° 18903 posée par M. Pierre Laurent

Conflit impliquant les républiques d'Artsakh, d'Arménie et d'Azerbaïdjan

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

19/11/2020
Pertinence
Question n° 18209 posée par M. Éric Bocquet

Situation de guerre au Haut-Karabagh

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/10/2020
Pertinence