Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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174 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

153 questions

Question n° 0266G posée par M. André Reichardt

Situation des Kurdes

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

21/03/2018
Pertinence
Question n° 0253G posée par M. Pierre Laurent

Situation à Afrine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/03/2018
Pertinence
Question n° 0254G posée par M. Rémi Féraud

Situation à Afrine, en Syrie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/03/2018
Pertinence
Question n° 02962 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sort d'un interprète afghan

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/02/2018
Pertinence
Question n° 0179G posée par M. Patrick Kanner

Population kurde

Réponse du Premier ministre

24/01/2018
Pertinence
Question n° 0184G posée par M. Olivier Léonhardt

Population kurde

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

24/01/2018
Pertinence
Question n° 0013G posée par M. Jeanny Lorgeoux

Libération de Mossoul

Réponse du Ministère des armées

12/07/2017
Pertinence
Question n° 24858 posée par M. Cédric Perrin

Situation au Mali

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

02/02/2017
Pertinence
Question n° 24882 posée par M. Michel Raison

Situation au Mali

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

02/02/2017
Pertinence
Question n° 1092G posée par M. Didier Marie

Situation en Syrie

Réponse du Premier ministre

13/01/2017
Pertinence