Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

64 questions

Question n° 16095 posée par M. Fabien Gay

Menace de plan de licenciement à Derichebourg Aéronautics Services en pleine crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15102 posée par M. Rachid Temal

Indemnisation complémentaire au chômage partiel

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

09/04/2020
Pertinence
Question n° 13321 posée par Mme Corinne Féret

Financement des écoles de production

Réponse du Ministère du travail

28/11/2019
Pertinence
Question n° 12700 posée par Mme Nicole Duranton

Passage en 2020 au nouveau modèle de financement de la formation des apprentis

Réponse du Ministère du travail

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12701 posée par M. Olivier Paccaud

Fonds de gestion des congés individuels de formation

Réponse du Ministère du travail

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12804 posée par M. Hervé Maurey

Nouveau système de financement de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12630 posée par Mme Patricia Schillinger

Détresse des salariés des fonds de gestion des congés individuels de formation du Grand Est

Réponse du Ministère du travail

17/10/2019
Pertinence
Question n° 11965 posée par M. Jean-François Husson

Mise en oeuvre du nouveau système de financement de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

08/08/2019
Pertinence
Question n° 11968 posée par M. Hervé Maurey

Nouveau système de financement de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

08/08/2019
Pertinence
Question n° 11667 posée par Mme Sylvie Vermeillet

Modes de financement des centres de formation des apprentis

Réponse du Ministère du travail

18/07/2019
Pertinence