Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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204 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

195 questions

Question n° 14811 posée par Mme Maryvonne Blondin

Discrimination envers les femmes au sein de La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

05/08/2010
Pertinence
Question n° 15149 posée par M. Jean Louis Masson

Réduction des horaires d'ouverture du bureau de poste de Volmunster

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

16/09/2010
Pertinence
Question n° 16264 posée par M. Jean-Noël Guérini

Avenir du service postal

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

02/12/2010
Pertinence
Question n° 1202S posée par M. Ronan Kerdraon

Présence territoriale du service public postal dans les Côtes-d'Armor

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

10/02/2011
Pertinence
Question n° 17097 posée par M. Jean Besson

Évolution chiffrée de la présence postale dans la Drôme

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

10/02/2011
Pertinence
Question n° 0604G posée par M. Jean-Claude Danglot

La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

18/02/2011
Pertinence
Question n° 18489 posée par M. Roland Courteau

Situation des agents reclassés de La Poste

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

12/05/2011
Pertinence
Question n° 0648G posée par M. Michel Teston

Fonctionnement de La Poste

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

13/05/2011
Pertinence
Question n° 19192 posée par M. Christian Cointat

Tarifs postaux à l'intérieur de l'Union européenne

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

30/06/2011
Pertinence
Question n° 22058 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Qualité du service public de La Poste concernant la distribution de colis

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

26/01/2012
Pertinence