Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

132 questions

  1. Question n° 19992 posée par M. Richard Yung

    Absence de données relatives aux établissements d'enseignement français à l'étranger dans le rapport annuel 2010 de l'ONS

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20610 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Montant de l'enveloppe budgétaire consacrée à l'indemnité spécifique de vie locale

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20612 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Gestion des postes d'enseignants dans le réseau de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1551S posée par M. Jean-Yves Leconte

    Conditions de financement de l'extension du lycée Alexandre Dumas à Moscou

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22409 posée par Mme Claudine Lepage

    Financement des jeunes chercheurs dans les instituts français de recherche à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 22562 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Université française en Arménie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00013 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Situation des personnels détachés sur contrat

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00018 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Situation des personnels mis à disposition des établissements labellisés FrancEducation

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00073 posée par M. Christian Cointat

    Taxation de 2 % exigée des établissements scolaires homologués

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00075 posée par M. Christian Cointat

    Contrats locaux du personnel du lycée Jean-Mermoz

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible