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Questions avec réponses

24 questions

1. Question n° 20335 posée par M. Laurent Somon

   Souffrance de la jeunesse et des étudiants en période pandémique

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   28/01/2021

   Pertinence

2. Question n° 20137 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Délais de publication des arrêtés relatifs au dispositif de garantie de l'État pour les établissements français d'enseignement à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   21/01/2021

   Pertinence

3. Question n° 20175 posée par M. Christophe-André Frassa

   Garantie de prêts consentis à des établissement français d'enseignement à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   21/01/2021

   Pertinence

4. Question n° 17559 posée par M. Didier Marie

   Manque d'aides économiques pour la filière des centres français langue étrangère en France

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   06/08/2020

   Pertinence

5. Question n° 23160 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Suites de la signature d'un accord-cadre pour le développement de l'éducation aux médias et à l'information

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   15/09/2016

   Pertinence

6. Question n° 17734 posée par M. Daniel Laurent

   Coût des rythmes scolaires et compensation intégrale par l'État

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

   10/09/2015

   Pertinence

7. Question n° 17032 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Situation des établissements d'enseignement artistique spécialisé

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   25/06/2015

   Pertinence

8. Question n° 13399 posée par M. Jacques-Bernard Magner

   Fonds d'amorçage

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   23/10/2014

   Pertinence

9. Question n° 13083 posée par Mme Danielle Michel

   Mise en place d'un financement pérenne dans le cadre de la réforme des nouveaux rythmes scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   18/09/2014

   Pertinence

10. Question n° 13033 posée par M. Yves Détraigne

    Financement de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    11/09/2014

    Pertinence