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183 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
129 questions
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Question n° 01931 posée par M. Bernard Angels
Accès au logement des étudiants
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 02437 posée par M. Ivan Renar
Avenir de la résidence universitaire Jean Zay d'Antony
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 02627 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Bourses de doctorat pour ingénieurs du CNRS
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 03107 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Conditions de délivrance des visas des étudiants étrangers
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 03875 posée par M. Jacques Legendre
Effets pervers de la gratification obligatoire des stages
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 03894 posée par M. Louis Souvet
Expulsion de deux étudiants étrangers
Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
Pertinence
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Question n° 03984 posée par M. Henri de Richemont
Dispositions du décret du 31 janvier 2008 relatif à la gratification et au suivi des stages
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 04009 posée par Mme Anne-Marie Payet
Gratification des stagiaires
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 04011 posée par Mme Jacqueline Panis
Gratification des stagiaires dans le secteur social et médico-social
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 04081 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Stages des étudiants du secteur social
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence