Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 22662 posée par M. Jean-Pierre Michel

Avenir du secteur énergétique en Europe

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/04/2006
Pertinence
Question n° 23950 posée par M. Jean-Pierre Michel

Avenir du secteur énergétique en Europe

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/07/2006
Pertinence
Question n° 09215 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Possibilité d'action de la France face à la crise humanitaire en Birmanie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

18/06/2009
Pertinence
Question n° 10864 posée par M. Gérard Dériot

Approvisionnement en gaz

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

12/11/2009
Pertinence
Question n° 12242 posée par M. Marcel Rainaud

Développement du nucléaire dans le monde

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

25/02/2010
Pertinence
Question n° 22310 posée par Mme Gisèle Printz

Pollution pétrolière au Nigeria

Réponse du Ministère des affaires étrangères

09/02/2012
Pertinence
Question n° 22449 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Dépollution du delta du Niger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/02/2012
Pertinence
Question n° 22473 posée par M. Jean-Paul Fournier

Pollution pétrolière au Nigeria

Réponse du Ministère des affaires étrangères

16/02/2012
Pertinence
Question n° 22566 posée par Mme Claire-Lise Campion

Pollution au Nigeria

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/02/2012
Pertinence
Question n° 22671 posée par M. Roland Povinelli

Pollution au Nigéria et attitude de la France

Réponse du Ministère des affaires étrangères

01/03/2012
Pertinence