Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2027 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1739 questions

Question n° 00098 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Avenir de l'industrie nucléaire française

Réponse du ministère : Industrie

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00099 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Position du Gouvernement concernant la reprise des essais nucléaires

Réponse du ministère : Premier ministre

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00177 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Implantation de lignes à haute tension : composition des commissions de concertation

Réponse du ministère : Industrie

22/04/1993
Pertinence
Question n° 24642 posée par M. Serge Lepeltier

Impact de l'évolution de la fiscalité des carburants sur la demande de transport

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

20/04/2000
Pertinence
Question n° 0028A posée par M. Jacques Valade

Politique énergétique de la France

Réponse du ministère : Industrie

10/11/2000
Pertinence
Question n° 13307 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Garantie de la Coface au contrat signé par Areva pour la construction d'un réacteur EPR en Finlande

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

22/07/2004
Pertinence
Question n° 15284 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Production d'électricité par éoliennes

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

23/12/2004
Pertinence
Question n° 15285 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Seuil des installations concernées par l'obligation d'achat de l'électricité éolienne

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

23/12/2004
Pertinence
Question n° 15467 posée par M. Michel Sergent

Fiscalité applicable au chauffage par le bois

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

13/01/2005
Pertinence
Question n° 0658S posée par Mme Michelle Demessine

Gaz de France et sécurité des ouvrages gaz

Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

03/02/2005
Pertinence