Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 14073 posée par M. André Vantomme

    Moyens de lutte contre les campagnols

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14797 posée par M. André Vantomme

    Prolifération du cormoran

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16588 posée par M. André Vantomme

    Nuisances sonores générées par le centre pénitentiaire de Liancourt (Oise)

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17410 posée par M. André Vantomme

    Réintroduction des ours bruns dans les Pyrénées

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21825 posée par M. André Vantomme

    Protection des travailleurs contre les risques liés à l'inhalation d'amiante résiduel

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23844 posée par M. André Vantomme

    Vente des collets

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24329 posée par M. André Vantomme

    Classement des populations d'éléphants d'Afrique en annexe I de la CITES

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00562 posée par M. André Vantomme

    Classification du site des Beaux Monts (Oise) au titre de réserve biologique intégrale

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05456 posée par M. André Vantomme

    Présence de pesticides dans les cours d'eau et eaux souterraines

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09873 posée par M. André Vantomme

    Maîtrise de l'utilisation des pesticides en France

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible