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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 20575 posée par M. Alain Fauconnier
Paiements directs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19222 posée par M. Alain Fauconnier
Mise en oeuvre d'un plan national pour le stockage de l'eau
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18568 posée par M. Alain Fauconnier
Gestion de l'eau dans la région Midi-Pyrénées et le département de l'Aveyron
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 1152S posée par M. Alain Fauconnier
Conditions d'exploitation des zones à haute valeur naturelle
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 16121 posée par M. Alain Fauconnier
Revendications des tabaculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence