Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

99 questions

  1. Question n° 04692 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Soutien à la filière cheval de trait

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04693 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Prise en compte du secteur équin dans le cadre de la réforme de la PAC

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03912 posée par M. Rémy Pointereau

    Avenir de la filière hippique française

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03762 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Nécessité d'une meilleure reconnaissance de la profession des pédicures équins

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03505 posée par M. François Grosdidier

    Fiscalité de la filière équestre

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03507 posée par M. Michel Doublet

    Taux de TVA et activités équestres

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0124S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Avenir de la filière équine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01743 posée par M. Roland Courteau

    Filière équine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01096 posée par M. Marcel Rainaud

    Nouvelle menace sur le patrimoine hippique et la dynamique de la filière équestre

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20425 posée par M. Bruno Gilles

    Remise en question du taux réduit de TVA de la filière équine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible