Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

127 questions

  1. Question n° 2110S posée par M. Daniel Gueret

    Assistants spécialisés en lutte contre la radicalisation et prévention des actes terroristes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2228G posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Lutte contre la menace terroriste

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2153G posée par Mme Nathalie Goulet

    Inscription des Frères musulmans sur la liste des organisations terroristes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 2044G posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Assassinat de Samuel PATY, un an après

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1899G posée par M. Roger Karoutchi

    Lutte contre le terrorisme

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23223 posée par Mme Nathalie Goulet

    Mouvements néonazis en Ukraine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1498G posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Lutte contre le terrorisme

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1478G posée par M. François Patriat

    Lutte contre le terrorisme

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1461G posée par Mme Éliane Assassi

    Attentat de Conflans-Sainte-Honorine

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1464G posée par M. Jean-Claude Requier

    Attentat de Conflans-Sainte-Honorine

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible