Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

51 questions

Question n° 05967 posée par M. Alain Fouché

Scolarisation des enfants sourds en France

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/04/2013
Pertinence
Question n° 01722 posée par M. Richard Yung

Retraite des agents détachés du ministère de l'éducation nationale travaillant en Amérique du Nord

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/09/2012
Pertinence
Question n° 03525 posée par Mme Brigitte Lherbier

Situation des enfants contraints à la mendicité

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/03/2018
Pertinence
Question n° 00520 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Scolarisation des enfants réfugiés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/07/2017
Pertinence
Question n° 06613 posée par M. Marcel Rainaud

Scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06427 posée par M. Michel Boutant

Scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/05/2013
Pertinence
Question n° 00267 posée par M. Simon Sutour

Prise en charge des enfants endeuillés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/07/2017
Pertinence
Question n° 05287 posée par M. Pierre Laurent

Situation des établissements régionaux d'enseignement adapté

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/03/2013
Pertinence
Question n° 01641 posée par M. Marcel Rainaud

Éducation et scolarisation des élèves en situation de handicap en milieu ordinaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/08/2012
Pertinence
Question n° 01058 posée par M. Jean-Pierre Grand

Traduction des manuels scolaires en braille

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/08/2017
Pertinence