Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

425 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

316 questions

  1. Question n° 00115 posée par M. Jean Louis Masson

    Remboursement de soins médicaux pratiqués en Tunisie pour une personne résidant en France

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00188 posée par M. Michel Houel

    Journée de solidarité du lundi de Pentecôte

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00194 posée par M. Richard Yung

    Situation des volontaires internationaux en administration à leur retour en France

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00223 posée par M. Jacques Legendre

    Prise en charge des personnes souffrant de troubles musculo-squelettiques

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00226 posée par M. Richard Yung

    Retraités français établis hors de France

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00262 posée par Mme Patricia Schillinger

    Fraudes en matière de prestations sociales

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00281 posée par Mme Patricia Schillinger

    Maintien des services de la CPAM dans les villes moyennes

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00286 posée par Mme Patricia Schillinger

    Fonctionnement de l'Agence française de l'adoption

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00313 posée par Mme Patricia Schillinger

    Baisse des fonds sociaux européens et avenir des structures d'insertion

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00405 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Couverture sociale française après une période de travail au sein de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible