Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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425 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

316 questions

  1. Question n° 00502 posée par M. Jacques Blanc

    Couverture maladie des veuves

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00513 posée par M. Jean Louis Masson

    Droits à la retraite des mères de famille titulaires d'une allocation différentielle

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00519 posée par M. Jean Louis Masson

    Critères pris en compte pour l'agrément des assistantes maternelles

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00571 posée par M. Robert Tropeano

    Politique gérontologique dans l'Hérault

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00711 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Indemnisation des victimes de l'amiante

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00754 posée par M. Louis Souvet

    Application en France du "schéma de déroulement de vie" néerlandais

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00786 posée par M. Pierre Mauroy

    Situation des personnes handicapées mentales dans la région du Nord-Pas-de-Calais

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00805 posée par M. Christian Cointat

    Français de l'étranger handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00991 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des victimes de l'amiante au regard de la cessation anticipée d'activité

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01033 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

    Situation des aidants familiaux

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible