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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
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Question n° 14578 posée par M. Marc Massion
Décrets du 24 août 2004 relatifs aux pensions de réversion
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 17009 posée par M. Marc Massion
Statut des ambulanciers des SMUR
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 24743 posée par M. Marc Massion
Amélioration des conditions de vie des malades atteints de dystonies
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 03983 posée par M. Marc Massion
Gratification des stagiaires dans le domaine social
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 04053 posée par M. Marc Massion
Pérennisation du plan maladies rares
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 12654 posée par M. Marc Massion
Dégradation de la situation financière des associations d'aide à domicile
Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 16918 posée par M. Marc Massion
Situation financière des veuves et veufs
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État
Pertinence
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Question n° 21179 posée par M. Marc Massion
Remise en cause de l'éthique du don de sang
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence