Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 12892 posée par Mme Gisèle Printz

    Gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15878 posée par Mme Gisèle Printz

    Gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17335 posée par Mme Gisèle Printz

    Protection sociale complémentaire des agents publics

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17838 posée par Mme Gisèle Printz

    Retraite des travailleurs frontaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24735 posée par Mme Gisèle Printz

    Hébergement des enfants mineurs étrangers isolés

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24945 posée par Mme Gisèle Printz

    Implication de la France dans la recherche sur les microbicides

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 26326 posée par Mme Gisèle Printz

    Collecte des médicaments inutilisés à des fins humanitaires

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00437 posée par Mme Gisèle Printz

    Prise en charge de la maladie d'Alzheimer et création de structures d'accueil de jour

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00438 posée par Mme Gisèle Printz

    Émetteurs de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00895 posée par Mme Gisèle Printz

    Prise en charge des femmes enceintes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible