Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 18388 posée par M. Bernard Fournier

    Lutte contre la consommation de psychotropes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00314 posée par M. Bernard Fournier

    Décret concernant les ostéopathes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00680 posée par M. Bernard Fournier

    Situation des chirurgiens dentistes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01824 posée par M. Bernard Fournier

    Constitution d'un registre national des dons d'organes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03958 posée par M. Bernard Fournier

    Gratification des stagiaires

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04116 posée par M. Bernard Fournier

    Inquiétudes des salariés de l'association nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06164 posée par M. Bernard Fournier

    Laboratoires de biologie de proximité

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02362 posée par M. Bernard Fournier

    Prévention du syndrome d'alcoolisation foetal

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06040 posée par M. Bernard Fournier

    Déremboursement de médicaments prescrits dans le cadre de la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07554 posée par M. Bernard Fournier

    Dégénérescence maculaire liée à l'âge

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible