Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

Question n° 0346S posée par Mme Gisèle Printz

Préretraites progressives d'Arcelor

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

23/10/2003
Pertinence
Question n° 12892 posée par Mme Gisèle Printz

Gynécologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

01/07/2004
Pertinence
Question n° 15878 posée par Mme Gisèle Printz

Gynécologie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

03/02/2005
Pertinence
Question n° 17335 posée par Mme Gisèle Printz

Protection sociale complémentaire des agents publics

Réponse du Ministère de la fonction publique

28/04/2005
Pertinence
Question n° 17838 posée par Mme Gisèle Printz

Retraite des travailleurs frontaliers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

26/05/2005
Pertinence
Question n° 0866S posée par Mme Gisèle Printz

Suivi des personnes suicidantes

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

17/11/2005
Pertinence
Question n° 0998S posée par Mme Gisèle Printz

Entreprises adaptées et chômage des personnes handicapées

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

30/03/2006
Pertinence
Question n° 24735 posée par Mme Gisèle Printz

Hébergement des enfants mineurs étrangers isolés

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

12/10/2006
Pertinence
Question n° 24945 posée par Mme Gisèle Printz

Implication de la France dans la recherche sur les microbicides

Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

19/10/2006
Pertinence
Question n° 26326 posée par Mme Gisèle Printz

Collecte des médicaments inutilisés à des fins humanitaires

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/02/2007
Pertinence