Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 07455 posée par M. Daniel Gremillet

Prise en charge du mal-être et des difficultés psychiques des enfants et des adolescents

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

22/06/2023
Pertinence
Question n° 05732 posée par Mme Catherine Dumas

Durcissement de la législation pour mieux lutter contre la consommation de drogues en France et à Paris

Réponse du Première ministre

09/03/2023
Pertinence
Question n° 05279 posée par M. Olivier Paccaud

Capacités d'abris souterrains destinés à protéger la population en cas de conflit armé nucléaire

Réponse du Première ministre

16/02/2023
Pertinence
Question n° 04697 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Transfert des données personnelles des Européens vers les États-Unis

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/01/2023
Pertinence
Question n° 04423 posée par M. Yves Détraigne

Journée de deuil national

Réponse du Première ministre

15/12/2022
Pertinence
Question n° 02663 posée par Mme Laurence Muller-Bronn

Plan d'action face au risque de « black-out »

Réponse du Ministère de la transition énergétique

15/09/2022
Pertinence
Question n° 02695 posée par M. Éric Kerrouche

Publication du rapport annuel sur les nouveaux indicateurs de richesse

Réponse du Première ministre

15/09/2022
Pertinence
Question n° 01563 posée par M. Éric Bocquet

Sécurité alimentaire impactée par la Covid-19 et la guerre en Ukraine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/07/2022
Pertinence
Question n° 01177 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Accueil des réfugiés ukrainiens

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00304 posée par M. Yves Détraigne

Journée de deuil national

Réponse du Première ministre

07/07/2022
Pertinence