Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1937 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1672 questions

Question n° 18787 posée par M. Gérard Dériot

Aménagements routiers sur la RCEA et la RN 7 dans l'Allier

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

21/07/2005
Pertinence
Question n° 18876 posée par M. Louis Souvet

Agence de financement des infrastructures de France

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

28/07/2005
Pertinence
Question n° 19003 posée par M. Alain Fouché

Cessions de terrains par des établissements publics

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

04/08/2005
Pertinence
Question n° 19092 posée par M. Jean Louis Masson

Situation du bassin d'emploi de Thionville

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

11/08/2005
Pertinence
Question n° 0809S posée par M. Georges Mouly

Aménagement du territoire et développement économique dans un département rural

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

15/09/2005
Pertinence
Question n° 19363 posée par M. Paul Girod

Statut juridique de la "Voie sacrée"

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

15/09/2005
Pertinence
Question n° 19370 posée par M. Michel Moreigne

Avenir du service public décentralisé de la radio

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/09/2005
Pertinence
Question n° 19519 posée par Mme Sandrine Hurel

Situation et avenir de l'URSSAF de Dieppe

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

29/09/2005
Pertinence
Question n° 19520 posée par M. Paul Girod

Axe ferroviaire est-ouest Le Havre-Rouen Metz-Dijon

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

29/09/2005
Pertinence
Question n° 19528 posée par M. Hubert Haenel

Schémas de cohérence territoriale

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

29/09/2005
Pertinence