Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

109 questions

Question n° 0363G posée par M. David Assouline

Suicides à France Télécom et conditions de travail en France

Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

18/09/2009
Pertinence
Question n° 0596G posée par M. Pierre Laurent

Situation à Air France

Réponse du Premier ministre

16/10/2015
Pertinence
Question n° 0583G posée par M. Vincent Capo-Canellas

Situation d'Air France

Réponse du Premier ministre

07/10/2015
Pertinence
Question n° 0107G posée par M. Jean-Marc Todeschini

Politique industrielle de la France

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

04/04/2008
Pertinence
Question n° 03835 posée par M. Jean-Yves Leconte

Respect des principes de la charte sociale européenne

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/03/2018
Pertinence
Question n° 0631G posée par Mme Marie-France Beaufils

Pouvoir d'achat et primes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

29/04/2011
Pertinence
Question n° 13658 posée par M. Olivier Jacquin

Assurance chômage des travailleurs frontaliers

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

26/12/2019
Pertinence
Question n° 15612 posée par M. Roger Karoutchi

Chiffres préoccupants du chômage en France

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

02/04/2015
Pertinence
Question n° 1053G posée par Mme Jacky Deromedi

Chiffres du chômage

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

23/11/2016
Pertinence
Question n° 0096G posée par M. François Zocchetto

Situation économique de la France

Réponse du Ministère du redressement productif

08/02/2013
Pertinence