Recherche de questions

Questions avec réponses

186 questions

1. Question n° 0563S posée par Mme Claudine Lepage

   Situation des recrutés locaux dans les services extérieurs de la France à Caracas

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

   21/05/2009

   Pertinence

2. Question n° 0152S posée par M. Michel Boutant

   Restructurations en cours à la Banque de France

   Réponse du Ministère des droits des femmes

   11/10/2012

   Pertinence

3. Question n° 1536S posée par M. Patrick Abate

   Accord transfrontalier entre la France et le Luxembourg en matière de fiscalité

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   06/10/2016

   Pertinence

4. Question n° 2125S posée par Mme Sylviane Noël

   Rétrocession des indemnités de chômage des frontaliers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   03/02/2022

   Pertinence

5. Question n° 0244S posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

   Assurance chômage des Français ayant travaillé dans un autre pays de l'Union européenne

   Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

   22/11/2012

   Pertinence

6. Question n° 0386S posée par M. Cyril Pellevat

   Situation d'Air France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   14/06/2018

   Pertinence

7. Question n° 0800S posée par M. Yan Chantrel

   Retraite des Françaises et Français établis en Nouvelle-Zélande

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   07/09/2023

   Pertinence

8. Question n° 0747S posée par Mme Frédérique Puissat

   Rationalisation des postes au sein des maisons France service

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   15/06/2023

   Pertinence

9. Question n° 0411S posée par Mme Michelle Gréaume

   Situation fiscale des travailleurs français du secteur public belge

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

   09/02/2023

   Pertinence

10. Question n° 0645S posée par Mme Mireille Schurch

    Fermeture du centre départemental de Météo-France de Vichy-Charmeil

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    08/10/2009

    Pertinence