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2392 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1945 questions
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Question n° 0790S posée par M. Philippe Madrelle
Situation préoccupante de l'emploi en Gironde
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 18121 posée par M. Jean Louis Masson
Situation du personnel de France Télécom Câble, de TDF Câble et de diverses autres filiales en Lorraine
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 0517G posée par Mme Claire-Lise Campion
Plan d'urgence pour l'emploi du Gouvernement
Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Pertinence
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Question n° 18219 posée par M. Christian Cointat
Français de l'étranger retraités : certificats de vie
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 18314 posée par M. Georges Mouly
Conseil d'organisation de l'emploi
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 18327 posée par Mme Fabienne Keller
Situation des chercheurs étrangers au regard de l'assurance chômage
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18812 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Compensation du transfert du RMI-RMA aux départements
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19000 posée par M. Alain Fouché
Péréquation et gestion du RMI
Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 19002 posée par M. Alain Fouché
Prix demandé par l'ANPE aux départements concernant la réinsertion des allocataires du RMI
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
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Question n° 19005 posée par M. Alain Fouché
Conventions entre l'ANPE et les départements pour la réinsertion des allocataires du RMI
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence