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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
44 questions
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Question n° 10042 posée par Mme Laurence Cohen
Mise en service de nouveaux trains en Île-de-France
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 00246 posée par M. Guy-Dominique Kennel
Conséquences pour les routes françaises de l'instauration du péage des autoroutes allemandes
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1797G posée par Mme Catherine Procaccia
Conséquences environnementales de l'accord avec la Commission européenne au sujet d'Air France
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0526S posée par M. Michel Canévet
Évolution des ports français et notamment bretons après la mise en oeuvre du Brexit
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 08630 posée par M. Cyril Pellevat
Nécessité de déposer une demande de subvention auprès de l'Union européenne pour la ligne ferroviaire « Lyon-Turin »
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 18385 posée par M. Olivier Cadic
Avenir de la ligne à grande vitesse Eurostar
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 12997 posée par M. Marcel Rainaud
Place de la DGAC dans le contrôle aérien européen
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
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Question n° 06802 posée par M. Jean-François Rapin
Défense des ports français de la Manche
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0474G posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Avenir des ports français face au projet européen
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 03519 posée par M. Charles Josselin
Création d'un prestataire unique des services de navigation aérienne
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence