Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 22666 posée par M. Ronan Le Gleut

    Accès à l'audiovisuel public pour les Français qui résident ou voyagent à l'étranger.

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06516 posée par M. Roland Courteau

    Collectif Occitan

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06333 posée par M. Simon Sutour

    Disparition de France Ô

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03721 posée par M. Éric Bocquet

    Pratiques du groupe Canal plus vis-à-vis du droit d'auteur

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21087 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Couverture médiatique des jeux paralympiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09402 posée par M. Roger Madec

    Difficultés de réception des bandes FM de Radio France dans la région parisienne

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09098 posée par M. Michel Charasse

    Intervention radiophonique du président de Radio France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04231 posée par M. Louis Souvet

    Réserves du Conseil supérieur de l'audiovisuel sur les propositions du « paquet Télécom »

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03539 posée par M. Robert Tropeano

    Avenir du service public de l'audiovisuel

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19865 posée par M. André Lardeux

    Accès de la chaîne KTO au réseau de la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible