Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 21877 posée par M. Yves Détraigne

Programmation régionale de France 3

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/03/2006
Pertinence
Question n° 01154 posée par M. Yves Détraigne

TV personnelle sur Internet

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/07/2007
Pertinence
Question n° 01770 posée par M. Yves Détraigne

Avenir de la confédération musicale de France

Réponse du Ministère de la culture

26/10/2017
Pertinence
Question n° 10381 posée par M. Yves Détraigne

Reconstruction de Notre-Dame de Paris

Réponse du Ministère de la culture

16/05/2019
Pertinence
Question n° 11044 posée par M. Yves Détraigne

Suppression de l'émission « Soir 3 »

Réponse du Ministère de la culture

27/06/2019
Pertinence
Question n° 13611 posée par M. Yves Détraigne

Avenir de Radio France

Réponse du Ministère de la culture

26/12/2019
Pertinence
Question n° 13616 posée par M. Yves Détraigne

Loto du patrimoine

Réponse du Ministère de la culture

26/12/2019
Pertinence
Question n° 14737 posée par M. Yves Détraigne

Suppression de la chaîne France 4

Réponse du Ministère de la culture

12/03/2020
Pertinence
Question n° 15944 posée par M. Yves Détraigne

Situation des intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence
Question n° 16544 posée par M. Yves Détraigne

Opération « scène française »

Réponse du Ministère de la culture

04/06/2020
Pertinence